Compte-rendu municipal du 9 mars 2026

La réunion a débuté le 9 mars 2026 à 18h30 sous la présidence du Maire, Monsieur RETOURNARD Philippe.

Membres présents :

Monsieur CHAMPAGNE Frédéric
Monsieur DIDIERLAURENT Sébastien
Madame JEANDEMANGE Maryanne
Madame JOFFROY Claudine
Monsieur LAURAIN Robert
Monsieur LEJARS Sébastien
Monsieur MILLER Didier
Madame PINOT Amandine
Monsieur PRETOT Jean-Pierre
Monsieur RETOURNARD Philippe
Monsieur VINCENT Claude

Membres absents représentés :

Madame DRILLET Sandra    Pouvoir donné à Mme PINOT Amandine
Madame FORAT Séverine    Pouvoir donné à M MILLER Didier
Madame VILLIERE Laure    Pouvoir donné à M RETOURNARD Philippe

Membres absents :

–

Secrétaire de séance : Monsieur DIDIERLAURENT Sébastien

Le quorum (plus de la moitié des 14 membres) étant atteint, la séance est ouverte.

Ordre du jour :

 – Approbation du Conseil Municipal du 05 février 2026

14_2026 – Délibération autorisant la commune à recevoir des dons

15_2026 – Fixation du loyer du logement communal sis 386 rue de Mirecourt

16_2026 – Ouverture anticipée des crédits

– Questions diverses

  – Approbation du Conseil Municipal du 05 février 2026

Celui-ci est approuvé ainsi que toutes les délibérations s’y rapportant. 

14_2026 – Délibération autorisant la commune à recevoir des dons

Vu le Code général des collectivités territoriales, et notamment l’article L.2242-1 relatif à l’acceptation des dons et legs au profit des communes,

Considérant que des particuliers, associations ou entreprises peuvent souhaiter effectuer des dons au profit de la commune afin de soutenir ses actions ou ses projets,

Considérant qu’il appartient au conseil municipal d’accepter ces dons lorsqu’ils ne sont grevés ni de conditions ni de charges,

Après en avoir délibéré,
le Conseil municipal :

Article 1 :
Autorise Monsieur le Maire à accepter les dons en numéraire ou en nature faits à la commune, dès lors qu’ils ne sont assortis d’aucune condition ou charge.

Article 2 :
Précise que ces dons seront inscrits au budget communal et encaissés sur le compte approprié.

Article 3 :
Autorise Monsieur le Maire à signer tout document nécessaire à l’exécution de la présente délibération.

Adopté à 14 voix pour,
0 voix contre,
0 abstention.

14 voix pour

15_2026 – Fixation du loyer du logement communal sis 386 rue de Mirecourt

Vu la vacance du logement communal récemment rénové situé 386 rue de Mirecourt, au-dessus de la mairie, 

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide de proposer à la location le logement à compter du 1er mai 2026 pour un loyer mensuel d’un montant de 570.00€ correspondant à la réfection totale de l’appartement. 

Le locataire devra s’acquitter d’une caution correspondant à un mois de loyer, soit 570.00€. 

Le Maire est autorisé à signer toutes les pièces afférentes à cette affaire. 

14 voix pour

16_2026 – Ouverture anticipée des crédits

Le Maire explique au Conseil Municipal que dans l’attente du vote du budget 2026 qui n’interviendra qu’en avril, et afin de régulariser des factures mises en instances par la trésorerie dès le mois de mars, il est nécessaire d’ouvrir des crédits par anticipation qui seront inscrits au budget 2026 : 

14 voix pour

Questions diverses

– Forum « job et + » le 14 avril 2026 de 14h00 à 17h00 au centre des congrès d’Epinal.

– L’eau d’alimentation est conforme aux règles en vigueur.

Les sujets étant épuisés, le Maire lève la séance à 19h00.