Compte-rendu municipal du 24 juin 2025

La réunion a débuté le 24 juin 2025 à 18h30 sous la présidence du Maire, Monsieur RETOURNARD Philippe.

Membres présents :

Monsieur DIDIERLAURENT Sébastien
Madame DRILLET Sandra
Madame JEANDEMANGE Maryanne
Madame JOFFROY Claudine
Monsieur LEJARS Sébastien
Monsieur MILLER Didier
Madame PINOT Amandine
Monsieur PRETOT Jean-Pierre
Monsieur RETOURNARD Philippe
Madame VILLIERE Laure
Monsieur VINCENT Claude

Membres absents représentés :

Monsieur CHAMPAGNE Frédéric    Pouvoir donné à M RETOURNARD Philippe
Madame FORAT Séverine    Pouvoir donné à M MILLER Didier
Monsieur LAURAIN Robert    Pouvoir donné à Mme JOFFROY Claudine

Membres absents :

Secrétaire de séance : Madame JOFFROY Claudine

Le quorum (plus de la moitié des 14 membres) étant atteint, la séance est ouverte.

Ordre du jour :

51_2025 – Mise en place d’une convention avec la commune d’Uxegney pour un centre de loisirs

52_2025 – Délibération sur les tarifs de lots de nettoiement en forêt 2024-25

53_2025 – Mise à jour des tarifs des repas à la cantine scolaire

– Questions diverses

51_2025 – Mise en place d’une convention avec la commune d’Uxegney pour un centre de loisirs

Approbation d’une convention avec la commune d’Uxegney pour l’accueil des enfants de Darnieulles au service périscolaire d’Uxegney pendant les vacances scolaires

L’an deux mille vingt-cinq, le 24, à 18h30, le Conseil Municipal de la commune de Darnieulles, régulièrement convoqué, s’est réuni en séance extraordinaire sous la présidence de Monsieur le Maire, Philippe RETOURNARD.

Exposé des motifs :

Dans le cadre de la politique en faveur de l’enfance et afin d’élargir les possibilités d’accueil pour les familles de la commune, la municipalité de Darnieulles souhaite permettre aux enfants de la commune de bénéficier d’un accueil périscolaire pendant les périodes estivales de vacances scolaires au sein des structures de la commune d’Uxegney.

Afin de formaliser cette organisation, une convention va être élaborée entre la commune de Darnieulles et la commune d’Uxegney. Cette convention précise les modalités d’accueil, les conditions financières et les engagements des deux parties.

Il est notamment convenu qu’un minimum de 18 enfants inscrits par session est requis pour que le reste à charge pour la commune de Darnieulles reste financièrement supportable. En deçà de ce seuil, la session sera annulée.

Un conseiller municipal propose que les élus qui touchent une indemnité participent au financement du reste à charge du centre de loisirs.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :

• Vu le Code général des collectivités territoriales,
• Vu la convention proposée entre la commune de Darnieulles et la commune d’Uxegney pour l’accueil des enfants de Darnieulles au service périscolaire d’Uxegney pendant les vacances scolaires,

Décide :

• D’approuver les termes de la convention à intervenir avec la commune d’Uxegney.
• D’autoriser Monsieur le Maire, ou son représentant, à signer ladite convention et tout document afférent à ce dossier.
• De prévoir les crédits nécessaires au budget communal pour la participation financière éventuelle.

14 voix pour

52_2025 – Délibération sur les tarifs de lots de nettoiement en forêt 2024-25

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, décide à l’unanimité, de fixer les tarifs des lots de nettoiement en forêt à 9€ TTC le stère à 20% de TVA pour les chablis qui pourraient être faits par les habitants lors de la prochaine campagne.

14 voix pour

53_2025 – Mise à jour des tarifs des repas à la cantine scolaire

Le 18 juin 2025, la commune a reçu l’actualisation des prix pour la rentrée scolaire 2025-2026.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité,

• DECIDE une modification du prix du repas.

Ainsi, à partir du 1er Août 2025, les tarifs à appliquer seront les suivants :

Repas cantine : 

• Ecole élémentaire : 4.80€ TTC le repas, soit la carte de 10 : 48.00 € + 6 € pour 10 garderies midi = 54 € TTC au total pour une carte de 10 repas.
• Ecole maternelle : 4.50€ TTC le repas, soit la carte de 10 : 45.00 € + 6 € pour 10 garderies midi = 51 € TTC au total pour une carte de 10 repas. 

Garderie matin : carte de 10 : 12.50 €

Garderie midi (réservée aux enfants dont les repas sont préparés par les parents pour des raisons de santé) : carte de 10 : 12.00 €. 

Garderie soir : carte de 10 : 16.00 €. Lors de la garderie du soir, en cas de dépassement (arrivée des parents à partir de 18h30), une deuxième case de garderie sera tamponnée. 

• DECIDE également que dans les cas exceptionnels où les inscriptions à la cantine sont hors délais ou dans le cas où il n’y a pas d’inscription du tout, deux cases sur la carte de cantine ou de garderie midi seront cochées. Ce qui amène le prix du repas avec la garderie à 10.20 € à la maternelle et 10.80€ à l’élémentaire facturés. 

14 voix pour

Questions diverses

Aucune

Les sujets étant épuisés, le Maire lève la séance à 20h30.