Compte rendu municipal du 5 décembre 2019

Sur convocation du Maire en date du 26 novembre 2019, les membres du conseil municipal se sont
réunis le 5 décembre 2019 à 20h30, à la Mairie, sous la présidence de Serge COSSIN, Maire
SONT PRESENTS : Serge COSSIN, Frédéric CHAMPAGNE, Jean-Luc CHARTON, Laure
DARRE, Marie-Odile DEFRERE-MILLER, Sandra DRILLET, Maryanne JEANDEMANGE, Maurice
JEROME, Claudine JOFFROY, Renelle MELI, Jean-Pierre PRETOT, Philippe RETOURNARD,
Claude VINCENT
ABSENTS EXCUSES Nathalie DRON (pouvoir à Marie-Odile DEFRERE-MILLER), Robert
LAURAIN (pouvoir à Frédéric CHAMPAGNE)
A ETE DESIGNE SECRETAIRE DE SEANCE : Claude VINCENT
Monsieur COSSIN aborde le premier point inscrit à l’ordre du jour.
Point n°1 : Approbation dernier conseil municipal du 7 novembre 2019
Celui-ci est approuvé à l’unanimité ainsi que les délibérations qui s’y rapportent.
Point n°2 : Biens soumis à droit de préemption
Le Conseil Municipal n’exerce pas son droit de préemption pour un logement rue de la gare vendu
133.000,00 €.
Point n°3 : Mise en compatibilité des documents d’urbanisme avec le SCOT
Le Conseil Municipal doit se prononcer avant le 24 décembre prochain sur la mise en règle avec les lois
nationales concernant l’urbanisme en tenant compte des évolutions du contexte local. Ce qui est accepté
à l’unanimité.
Point n°4 : Demande du RASED
Le psychologue éducation présente un devis d’un montant de 267,54 € à chaque commune sur
lesquelles il intervient, pour du matériel permettant l’évaluation intellectuelle individuelle. Le Conseil
Municipal accepte que le Maire signe le devis présenté.
Point n°5 : Demande de subvention exceptionnelle de l’ES AVIERE
Suite aux travaux sur les terrains du stade de football, les équipes s’entrainent dans le gymnase du foyer
de l’enfance à Golbey, ce qui génère un coup de location de salle. Le Club sollicite donc les communes
a participer à ce surcout à hauteur de 300,00 €. Le Conseil Municipal est favorable pour octroyer cette
aide. Jean-Pierre PRETOT, vice-président du Club ne prenant pas part au vote.
Point n°6 : Travaux d’accessibilité
Dans le cadre de l’ADAP, la Société ACCEASY de Vrecourt (54) présente un devis de 30.981,00 €
pour des travaux d’accessibilité dans différents bâtiments communaux.
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, donne un avis favorable.
Point n° 7 : Décision modificative
Il y a lieu pour terminer l’année 2019, de faire un transfert de crédits de l’article 022 – Dépenses
imprévues de fonctionnement à l’article 6411 Personnel titulaire d’un montant de 3.700,00 €.
Le Conseil Municipal donne un avis favorable à l’unanimité à cette décision modificative.
Point n°8 : Compte rendu conseil d’école maternelle et école élémentaire
Ecole maternelle : 64 élèves. Quelques achats sont à prévoir (jeux d’imitation en particulier), des
travaux seront à réaliser (peinture couloir, néon à changer, chaises à ressouder, terre dans les jardinets,
piles dans la sonnette d’entrée), des travaux ont été faits (peinture de la cuisine, bibliothèque et WC,
jeux de sol, encadrement des arbres). Des panneaux « interdiction de fumer » et « interdiction aux
animaux » sont demandés. Remplacement des ATSEM lors de formation, clé portail entre école
élémentaire et dojo.
Ecole élémentaire : 115 élèves. Des achats et des travaux ont été effectués (3 TBI, ordinateur pour la
direction, lampe TBI classe CP, remplacement fenêtres, changement de tous les interrupteurs, réfection
des jeux de cour, mise en place d’une rampe handicapée en bois). D’autres travaux sont à prévoir (filets
de buts de football à poser, des barres antidérapantes sur la rampe en bois glissante en cas de pluie,
chasses d’eau des toilettes à réparer, rempotage de la plante verte du couloir).
Informations et questions diverses
– Voyage à Paris : l’école élémentaire organise un voyage à Paris en 2020 et demande à ce que le
transport soit pris en charge par la commune. A suivre !
– Maison polyvalente : la commune souhaite récupérer la petite salle paroissiale de la maison
polyvalente et ceci pour agrandir la salle d’activités. La paroisse a donné son accord. A voir
maintenant avec l’association Diocésaine. Un courrier lui sera adressé.
– Réunion CAE, réunion de secteur Olima : le compte rendu a été envoyé à chaque membre du
conseil municipal.
– Prochain conseil communautaire : le 9 décembre 2019. 62 points à l’ordre du jour.
– Location salle des fêtes : une association de retraités d’une société Golbéenne ayant son siège à
Darnieulles, a récemment loué la salle des fêtes. Quel est le tarif à appliquer ? Association de
Darnieulles ou non ?
– Bulletin municipal : distribution entre le 13 décembre 2019 et Noël
– Local Comité des Fêtes : des travaux de couverture et de charpente sont à prévoir. Deux devis de
l’Entreprise LEONARD sont signés par le Maire avec l’accord du Conseil Municipal.
– ORANGE modifie une antenne sur le château d’eau
– Le Commandant de la Brigade de Gendarmerie, Dominique ERGOT, a fait valoir ses droits à la
retraite.
– Vœux de la CAE : le 17 janvier 2020 à 18h00 au Centre des Congrès à Epinal
– Subvention : le dossier de demande concernant la rue de la Croix de Romont a été déposé en retard,
donc pas de subvention.
– L’arbre de VOSGELIS sera repiqué ultérieurement
– Travaux sur le réseau d’eau rue des sapins : ne débuteront qu’en mars 2020
– Remplacement de l’éclairage public au village est commencé
– Repas de Noël à la cantine : vendredi 20 décembre 2019 à 12h00
– Attribution de compensation de la CAE pour 2020 : 144.571,00 €
– Prochaine réunion de Conseil Municipal : jeudi 9 janvier 2020 à 20h30.
Aucune autre question n’étant soulevée, Monsieur le Maire remercie les membres du Conseil
Municipal et la séance est levée à 22h30.