Compte-rendu municipal du 6 juillet 2021
Sur convocation en date du 28 juin 2021, les membres du conseil municipal se sont réunis le 6 juillet 2021 à 18h30 à la salle des fêtes, sous la présidence de Philippe RETOURNARD, le Maire.
SONT PRESENTS : Frédéric CHAMPAGNE, Sébastien DIDIERLAURENT, Sandra DRILLET, Nathalie DRON, Séverine FORAT, Maryanne JEANDEMANGE, Claudine JOFFROY, Robert LAURAIN, Sébastien LEJARS, Didier MILLER, Amandine PINOT, Philippe RETOURNARD, Laure VILLIERE, Claude VINCENT
ABSENT EXCUSE : Jean-Pierre PRETOT (pouvoir à Philippe RETOURNARD)
A ETE DESIGNE SECRETAIRE DE SEANCE : Didier MILLER
Monsieur RETOURNARD aborde le premier point inscrit à l’ordre du jour.
Point n°1 : Approbation conseil municipal du 3 juin 2021
Celui-ci est approuvé à l’unanimité ainsi que les délibérations qui s’y rapportent.
Point n°2 : Projet de parcours d’orientation secteur de la Comtesse
Une réunion a eu lieu le 27 mai 2021 pour mettre en place ce parcours d’orientation. Les communes propriétaires des forêts et terrains seront mises à contribution pour la mise en œuvre du parcours et sa matérialisation. Cet espace-sports orientation est un équipement ludique et pédagogique à faible impact environnemental. Ce parcours s’adressera à un large public scolaire, centres de loisirs, familles, clubs sportifs, associations dans un cadre organisé ou en pratique libre du loisir orientation. Différents systèmes de contrôle avec une application smartphone sera possible (système par NFC, par GPS, par QR code, par Beacon).
Aussi, une demande d’autorisation du vice-président en charge des équipements sportifs et loisirs de la Communauté d’Agglomération d’Epinal est arrivée en Mairie pour le passage dans la forêt de la Comtesse pour le trail qui se déroulera le 25 septembre 2021. Différents parcours et horaires avec départs et arrivées à la Base Roland Naudin.
Point n°3 : Biens soumis à droit de préemption.
La Commune n’exerce pas son droit de préemption pour la copropriété SCI CANA : vente de l’immeuble 253 rue de Mirecourt en 4 morceaux. Un premier logement vendu 130.000 € et un second 135.000 €.
Point n°4 : Orgue de l’église
Lors d’une visite du Sénateur Jean HINGRAY en Mairie, le Maire a recueilli les coordonnées de deux personnes qui restaurent les orgues. Les travaux pourraient être subventionnés en faisant appel à la population.
Le Maire contactera les deux personnes concernées mentionnées ci-dessus et une décision sera prise en fin d’année.
Point n°5 : ATSEM
Monsieur le Maire a été interpellé par un instituteur et les représentants des parents d’élèves sur l’importance du remplacement de l’ATSEM à la rentrée.
Après discussion, le Conseil Municipal reparle des conditions d’embauches d’un contrat aidé. La qualité d’accueil en serait confortée.
Le Conseil Municipal est POUR remplacer l’ATSEM qui a fait valoir ses droits à la retraite. Il approuve la décision d’embaucher un agent en contrat aidé 24 heures par semaine, pour l’année scolaire 2021-2022, et ce à l’unanimité.
Point n°6 : Convention ENEDIS pour raccordement photovoltaïque GAEC de la Cotelle
La convention a été signée par le Maire. Guillaume PRETOT fait poser des panneaux photovoltaïques sur sa ferme. Le projet a un peu changé. L’armoire ne sera plus installée au même endroit et l’autorisation de la commune était nécessaire.
Le dossier a été renvoyé à ENEDIS. A suivre !
Point n°7 : Embauche d’un agent d’entretien
Suite aux deux départs en retraite survenant cet été, il y a lieu de créer un poste d’agent d’entretien pour pallier ces départs.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, décide à l’unanimité de créer un poste d’agent d’entretien à 21 heures par semaine à compter du 2 septembre 2021 pour une année. Un contrat aidé par l’Etat sera privilégié. La personne embauchée pour une durée d’un an, sera également sollicitée pour le service de la cantine scolaire.
Point n°8 : Compte rendu conseils d’écoles maternelle et élémentaire
Ecole maternelle : les activités du troisième trimestre sont listées (1 spectacle, 2 sorties cinéma, 2 voyages de fin d’année, 1 mini challenge sportif). Les séances de piscine ont été annulées. La peinture du couloir a été faite ; installation de caméras de surveillance et bientôt une alarme. Un ordinateur pour relier le TBI a été acheté. La directrice demande des panneaux « interdiction de fumer » et « interdiction aux chiens ».
Prochaine rentrée : Monsieur FILALI remplacera Madame LUTHRINGER qui part en retraite. Les effectifs : 18 PS, 12MS et 26 GS. Madame RICHIER, ATSEM, part en retraite également. Sera-t-elle remplacée ?
Demande la possibilité de réaliser deux services à la cantine car le personnel communal n’a pas assez de pause. De plus, les enfants sont de plus en plus bruyants, manquent de respect, font preuve d’insolence et ne respectent pas les règles. Serait-il possible de durcir les règles pour les réservations des repas ? Le sujet sera revu à une prochaine réunion de Conseil Municipal. Revoir aussi la composition des repas…
Ecole élémentaire : 100 élèves sont attendus à la rentrée. Soit 14 de moins que cette année.
Bilan des activités : 5 sorties, 1 projet cycle 2 sur l’eau, 1 concert.
Travaux effectués : mise en place d’un système de sécurité ; demande d’un stock d’essuie mains car souvent en rupture…. Un grillage et un portail ont été installés autour du bâtiment judo, des arbres plantés dans la cour, demande de formatage des ordinateurs des enseignants.
Comme chaque année, la commune offre des calculatrices aux enfants partant en 6ème à la prochaine rentrée scolaire. Un livre des fables de La Fontaine a été offert quant à lui par l’Education Nationale.
Informations et questions diverses
AGVDU : l’association demande l’autorisation d’occuper la salle des fêtes pour ses cours de gymnastique le lundi à 14h15 à compter du 6 septembre 2021, le mardi soir à 19h45 ou 20h, le jeudi matin à 8h45 et le jeudi soir à 18h30 ou 19h30. Accord est donné.
Logements communaux : deux logements seront disponibles dès le 1er août. Le premier situé au 102 rue du groupe scolaire et le second au 364 rue de Mirecourt.
Courrier de la Préfecture des Vosges : la commune doit procéder à la désignation de deux référents pour l’ambroisie. Un membre du conseil municipal et un agent territorial. Jean-Pierre PRETOT, Conseiller municipal et Jérôme LORANGE, Adjoint technique territorial sont désignés.
Marche Paris Alsace : elle se déroulera du 25 au 28 août 2021 avec un passage à Darnieulles le 27 août.
Entreprise Frotey : la vérification annuelle des cloches de l’église et de l’horloge a été fait. Tout est conforme.
Chalenge pétanque club : se déroulera le 10 juillet 2021 à partir de 14h. La remise des trophées aura lieu à 19h suivi du pot de l’amitié.
Service départemental des impôts fonciers : création du service à compter du 1er septembre 2021.
Courrier de la Préfecture des Vosges : portant sur l’évolution du logement, de l’aménagement et du numérique mettant en place un dispositif pour s’assurer que les techniques de construction particulières, visant à prévenir le risque de retrait gonflement des argiles, soient bien mises en œuvre pour les maisons individuelles construites dans les zones exposées à ce risque.
Conteneurs tour : à compter de 9h jusqu’ à 17h le 7 juillet sur la place de la Fête. Customisation d’un container. A compter de 14h ateliers et animations recyclage.
SICOVAD : recherche d’un exutoire pour déblais de chantier du SICOVAD
ONF : vente de bois parcelle 41 à la SARL AUBERT-THIERRY de 196.99 m3 pour 4.166 € HT.
Courrier du Tribunal Administratif de Nancy : désignation du commissaire enquêteur pour l’enquête publique sur le projet de modification du PLU de Darnieulles. Il s’agit de Monsieur Dominique CHASSARD.
Epinal Habitat : le conseil d’administration décide de s’engager dans de nouvelles conventions en matière sociale pour la période 2021-2026. Seize pavillons sur Darnieulles seront en vente.
Courrier de la Préfecture : responsable du Pôle des transports exceptionnels demande une approbation des zones existantes pour la circulation des véhicules.
Courrier du Conseil Départemental : la convention d’occupation du domaine public concernant l’aménagement de la RD66 traversant Darnieulles a été retournée, signée par les différentes parties.
Arrêté Préfectoral du 1er juillet : le port du masque est obligatoire pour tout le monde pour les rassemblements de plus de 10 personnes jusqu’au 16 juillet 2021 inclus.
Conseil communautaire : le rapport d’activités 2020 de la Communauté d’Agglomération d’Epinal est disponible et consultable à la Mairie.
Prochaine réunion de conseil municipal : le jeudi 2 septembre 2021 à 18h30
Aucune autre question n’étant soulevée, Monsieur le Maire remercie les membres du Conseil Municipal et la séance est levée à 20h15.
