Darnieulles
  • Accueil
  • La Commune
    • Présentation de la commune
    • Les Monuments
    • Les Salles communales
  • La Mairie
    • Les Élus
    • Le Personnel communal
    • Les Commissions
    • Intercommunalité
    • Contacts & horaires
  • Documentation
    • Informations pratiques
    • Démarches administratives
    • Conseil municipal
      • Comptes-rendus du Conseil Municipal
    • Urbanisme
      • Procès-verbal provisoire de l’état d’abandon manifeste
      • Plan Local d’Urbanisme modifié
    • Transport Imagine Communauté d’Agglomération d’Epinal
      • Transport scolaire communautaire 2025/2026
    • Transport Fluo Grand Est
      • Transport scolaire régional 2025/2026
      • Réseau de transport Fluo (ligne 9)
    • Utilisation borne de recharge des véhicules électriques
  • Culture/Jeunesse
    • Les Écoles
      • Menus Cantine
      • Opération « 1000 arbres pour la Vie »
    • L’Espace Serge COSSIN
    • Lieux de jeux
    • Vie Associative
      • Associations sportives
      • Les autres associations
    • Vidéo salon des collectionneurs
    • Forteresse Châtel-sur-Moselle
    • Planning RPE (mai à juillet 2025)
  • Action sociale
    • CCAS
    • Recensement militaire
  • Actualités
    • Arrêté préfectoral n° 192/2025 du 4 juillet 2025 portant sur la restriction temporaire des usages de l’eau au niveau Alerte sur le bassin Moselle amont et Meurthe dans le département des Vosges
    • Arrêté n° 2025-047 relatif à l’emploi du feu en vue de la prévention du risque d’incendie de forêt et de végétaux dans le département des Vosges
    • Arrêté n°052/2025/DDT du 04/03/2025 réglementant les dates d’entretien des haies afin de protéger les oiseaux pendant la période de nidification
    • Dernier bulletin sanitaire de l’analyse de l’eau réalisée dans le cadre du contrôle sanitaire – ARS
    • Arrêté ministériel du 20 décembre 2024 portant reconnaissance au titre de l’indemnisation fondée sur la solidarité nationale gérée pat l’État
    • Arrêté portant dérogation temporaire à l’obligation de collecte hebdomadaire des ordures ménagères résiduelles pour le SICOVAD
    • Prime pour l’acquisition de vélos électriques sur le territoire
    • SDANC

Widget 3

For example, phone #: 123-333-4567

Autorisations d’exploiter

Dans le cadre du contrôle des structures, articles L331-1 et suivants du code rural et de la pêche maritime, une ou plusieurs demandes d’autorisation préalable d’exploiter un fonds agricole ont été déposées auprès des services de la DDT.

Le détail de ces demandes est repris dans le tableau ci-dessous (flèche orange).

Dans ce cadre, une publicité sur les différents supports de communication de la Commune doit être faite.

Cette publicité, effectuée en vertu de l’article R331-4-1 du code rural et de la pêche maritime, doit permettre aux autres agriculteurs exploitant de la Commune d’être informés de la démarche en cours et, s’ils sont intéressés, de déposer eux-mêmes une candidature.

download-1459071_640
apples-g1e1b94399_1920
Partager
INSEE (enquête statistique sur l’emploi, le chômage et l’inactivité) Compte-rendu municipal du 6 janvier 2022

Related Posts

Préfet_des_Vosges.svg

Actualités

Arrêté préfectoral n° 192/2025 du 4 juillet 2025 portant sur la restriction temporaire des usages de l’eau au niveau Alerte sur le bassin Moselle amont et Meurthe dans le département des Vosges

Préfet_des_Vosges.svg

Actualités

Arrêté n° 2025-047 relatif à l’emploi du feu en vue de la prévention du risque d’incendie de forêt et de végétaux dans le département des Vosges

Préfet_des_Vosges.svg

Actualités

Arrêté n°052/2025/DDT du 04/03/2025 réglementant les dates d’entretien des haies afin de protéger les oiseaux pendant la période de nidification

Darnieulles
Recent Posts
  • Préfet_des_Vosges.svgArrêté préfectoral n° 192/2025 du 4 juillet 2025 portant sur la restriction temporaire des usages de l’eau au niveau Alerte sur le bassin Moselle amont et Meurthe dans le département des Vosges
    juillet 7, 2025
  • Préfet_des_Vosges.svgArrêté n° 2025-047 relatif à l’emploi du feu en vue de la prévention du risque d’incendie de forêt et de végétaux dans le département des Vosges
    juin 27, 2025
  • notepad-binder-PRFYXURCompte-rendu municipal du 24 juin 2025
    juin 24, 2025
About
The Ultra theme is Themify's flagship theme. It's a WordPress designed to give you more control on the design of your theme. Built to work seamlessly with our drag & drop Builder plugin, it gives you the ability to customize the look and feel of your content.
  • Communauté d’Agglomération d’Epinal
  • Conseil départemental des Vosges
  • Préfecture des Vosges
  • Mentions légales
© Darnieulles 2025
Nous utilisons des cookies pour vous garantir la meilleure expérience sur notre site web. Si vous continuez à utiliser ce site, nous supposerons que vous en êtes satisfait.Ok