Compte-rendu municipal du 9 mars 2020

Sur convocation du Maire en date du 4 mars 2020, les membres du conseil municipal se sont réunis le 9 mars 2020 à 20h30, à la Mairie, sous la présidence de Serge COSSIN, Maire.

SONT PRESENTS : Serge COSSIN, Frédéric CHAMPAGNE, Jean-Luc CHARTON, Laure DARRE, Marie-Odile DEFRERE-MILLER, Sandra DRILLET, Nathalie DRON, Maryanne JEANDEMANGE, Maurice JEROME, Claudine JOFFROY, Robert LAURAIN, Renelle MELI, JeanPierre PRETOT, Philippe RETOURNARD, Claude VINCENT.

A ETE DESIGNEE SECRETAIRE DE SEANCE : Laure DARRE

Monsieur COSSIN aborde le premier point inscrit à l’ordre du jour.

Point n°1 : Approbation dernier conseil municipal du 6 février 2020

Celui-ci est approuvé à l’unanimité ainsi que les délibérations qui s’y rapportent.

Point n°2 : Garantie d’emprunt

L’Office Public de l’Habitat de l’Agglomération d’Epinal a souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations un emprunt concernant l’acquisition et la rénovation de logements sur la Commune.
La Commune est garant de l’emprunt et doit délibérer suite au réaménagement selon de nouvelles caractéristiques financières du prêt.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, accepte d’être garant pour la durée totale de chaque ligne du prêt réaménagé jusqu’au complet remboursement des sommes contractuellement dues par
l’emprunteur.

Point n°3 : Terrains communaux occupés à titre précaire

7 terrains communaux sont occupés chaque année par les agriculteurs de la commune. Le tarif pour l’occupation à titre précaire est révisé tous les ans selon l’indice de fermage.
Pour l’année 2020, cet indice est de 104.76 soit un taux à appliquer de + 1,66 %. Le prix à l’hectare pour cette année s’élève donc à 75,00 €.
Après en avoir délibéré, et à l’unanimité, le Conseil Municipal, accepte ce tarif pour l’année 2020.

Point n°4 : Protection de l’orgue de l’église

En 2016, un technicien conseil et une référente orgues pour la Lorraine s’étaient rendus dans notre
église afin d’évoquer la protection au titre des monuments historiques de l’église. L’orgue datant de 1863 et son intérêt patrimonial pourrait permettre sa protection au titre des monuments historiques.
Le Conseil Municipal émet un avis favorable à cette protection.

Point n°5 : Forêt : programme d’actions pour l’année 2020

L’ONF présente son programme d’actions pour 2020, conforme au document d’aménagement de notre forêt. Total investissement : 8.953 € HT, total fonctionnement : 1.042 € HT.
Ses travaux sont approuvés à l’unanimité.

Point n°6 : Organisation du temps scolaire

L’organisation du temps scolaire de nos écoles arrive à échéance à la fin de l’année scolaire 2019-2020.
L’académie demande notre choix pour les trois années à venir. Au vu des éléments, le conseil d’école maternelle tient à garder les horaires actuels, l’école élémentaire quant à elle souhaite un changement.
Vu les divergences d’opinion entre les deux écoles, le Conseil Municipal maintient les horaires actuels pour les 3 années à venir car il ne tient pas non plus à bouleverser le fonctionnement de sa garderie et
de sa cantine.

Point n° 7 : Déploiement de la fibre optique

Une réunion s’est tenue le 4 mars dernier. Pour Darnieulles, le piquetage est terminé, reste l’étude des réseaux et celle de l’implantation des armoires. Suivront l’implantation du nœud de raccordement
optique entre 2020 et 2021 puis le tirage transport entre le nœud de raccordement optique et le point de mutualisation et enfin le tirage du câble optique vers les habitations. SFR s’est engagé à terminer le
déploiement pour fin décembre 2022.

Informations et questions diverses :

• Courrier de l’inspection académique : pas de suppression de poste à Darnieulles pour la prochaine
  rentrée scolaire.
• Stores à l’école maternelle : un devis a été réalisé en 2019 et le sujet est revenu au dernier conseil
  d’école maternelle. A suivre !
• Travaux de surface et de chaussées : mise en œuvre d’un nouveau revêtement de chaussée en enrobé pour 2020 sur notre territoire.
• Elections municipales : les permanences sont évoquées.
• Gel hydro alcoolique : suite à l’apparition du covid19, la Préfecture met à disposition 2 litres de gel hydro alcoolique par bureau de vote.
• Isoloirs : 2 isoloirs PMR ont été achetés.
• Stagiaire : un stagiaire à l’environnement sera accueilli du 23 mars au 3 avril.
• Location de la salle des fêtes : un courrier d’une association a été reçu en mairie pour déplorer l’état de la salle lors de leur location. Cette association demande une remise sur le tarif de location.
  Le conseil municipal ne donnera pas suite, rien n’a été constaté d’anormal.
• Sauvegarde du site de Virine : son association a tenu son assemblée générale annuelle. Le référent en fait le commentaire.
• Remerciements : l’AGVDU remercie la Commune pour l’octroi de la subvention annuelle.
• Analyse d’eau : la dernière est conforme
• Assistante sociale : la permanence une fois par mois à la mairie de Darnieulles est suspendue jusqu’au 1er juillet.
• Paroisse St Jean Baptiste de l’Avière : nous communique ses différentes coordonnées et signale qu’ils acceptent les concerts dans les églises tout en respectant le lieu cultuel.
• Salon Green Expo : les 14 et 15 mars à Epinal.

Aucune autre question n’étant soulevée, Monsieur le Maire remercie les membres du Conseil Municipal et la séance est levée à 22h10.